Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L EQUIPE DE TOUS LES FOOTBALLS DU CREDIT AGRICOLE
CREDIT AGRICOLE SA, société anonyme

Numéro de dépôt :
3877831
Date de dépôt :
29/11/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
29/11/2021
L EQUIPE DE TOUS LES FOOTBALLS DU CREDIT AGRICOLE de CREDIT AGRICOLE SA

Présentation de la marque L EQUIPE DE TOUS LES FOOTBALLS DU CREDIT AGRICOLE

Déposée le 29 novembre 2011 par la Société Anonyme (SA) CREDIT AGRICOLE SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « L EQUIPE DE TOUS LES FOOTBALLS DU CREDIT AGRICOLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-51 du 23 décembre 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CREDIT AGRICOLE SA domicilié(e) 91-93 boulevard Pasteur - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 608 416 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A., M. Lionel LAPEYRE domicilié(e) 67 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

La marque L EQUIPE DE TOUS LES FOOTBALLS DU CREDIT AGRICOLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3877831.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L EQUIPE DE TOUS LES FOOTBALLS DU CREDIT AGRICOLE est expirée depuis le 29 novembre 2021.

CREDIT AGRICOLE SA a également déposé les autres marques suivantes : REGAIN , PIERRINVEST Union pour l'investissement immobilier , UNIMODIA , CARRE MAUVE , TOUT EN UN CLES EN MAINS , MOZAÏC 18/25 7 ANS DE PRIVILEGES , PLAN VERT AVENIR , PLAN RETRAITE VERTE , PLAN D'EPARGNE RETRAITE POPULAIRE DU CREDIT AGRICOLE , CA CREDIT AGRICOLE ALTERNATIVE INVESTMENT PRODUCTS GROUP


CREDIT AGRICOLE SA, société anonyme - 91-93 boulevard Pasteur - 75015 - PARIS - France - SIREN 784608416


SODEMA CONSEILS S.A., M. Lionel LAPEYRE - 67 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-51

Enregistrement sans modification - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-12

Cartes magnétiques ;

Publicité et affaires commerciales, à savoir : gestion des affaires commerciales, administration commerciale, conseil, information et renseignements d'affaires, mise à jour de documentation publicitaire, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés et échantillons), organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Relations publiques ;

Services d'assurances et services financiers. Tous services bancaires et notamment services de carte bancaire, de carte de retrait, de carte de certification de chèques, de carte de paiement, de carte de crédit, de carte accréditive destinée aux clients des réseaux non bancaires ;

Communications par terminaux d'ordinateurs, radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques et par réseau de fibres optiques ;

Education et divertissement.