Marque renouvelée - Marque en vigueur

Crédit Agricole Initiatives Vertes
CREDIT AGRICOLE SA, société anonyme

Numéro de dépôt :
3681233
Date de dépôt :
06/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/10/2029
Crédit Agricole Initiatives Vertes de CREDIT AGRICOLE SA

Présentation de la marque Crédit Agricole Initiatives Vertes

Déposée le 6 octobre 2009 par la Société Anonyme (SA) CREDIT AGRICOLE SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Crédit Agricole Initiatives Vertes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-46 du 13 novembre 2009.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CREDIT AGRICOLE SA domicilié(e) 12 Place des Etats-Unis - 92127 - MONTROUGE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 608 416 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS, S.A., M. LAPEYRE Lionel domicilié(e) 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France.

La marque Crédit Agricole Initiatives Vertes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3681233.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Crédit Agricole Initiatives Vertes arrivera à expiration en date du 6 octobre 2029.

CREDIT AGRICOLE SA a également déposé les autres marques suivantes : REGAIN , PIERRINVEST Union pour l'investissement immobilier , UNIMODIA , CARRE MAUVE , TOUT EN UN CLES EN MAINS , MOZAÏC 18/25 7 ANS DE PRIVILEGES , PLAN VERT AVENIR , PLAN RETRAITE VERTE , PLAN D'EPARGNE RETRAITE POPULAIRE DU CREDIT AGRICOLE , CA CREDIT AGRICOLE ALTERNATIVE INVESTMENT PRODUCTS GROUP


CREDIT AGRICOLE SA, société anonyme - 12 Place des Etats-Unis - 92127 - MONTROUGE CEDEX - France - SIREN 784608416


SODEMA CONSEILS, S.A., M. LAPEYRE Lionel - 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-46

Enregistrement avec modification - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-10

Renouvellement sans limitation le 6 août 2019 n°2722900 - Publication le 22 nov. 2019 au BOPI 2019-08-06

Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), livres, journaux, périodiques, magazines, lettres d'information, prospectus, affiches dans le domaine de la protection et de la défense de l'environnement.

Relations publiques dans le domaine de la protection et de la défense de l'environnement.

Assurances, affaires financières, affaires bancaires, investissement de capitaux, consultations en matière financière, analyse financière, services de financement, prêt (finances), informations et opérations financières, transactions financières, constitution de capitaux, services de gestion et de placement de fonds, tous ces services dans le domaine de la protection et de la défense de l'environnement.

Communication par ordinateur, téléphone, radiodiffusion et télédiffusion d'informations dans le domaine de la protection et de la défense de l'environnement.

Education et divertissement, organisation d'expositions, de colloques, d'ateliers de formation, publication de livres, journaux, périodiques, magazines, lettres d'information, prospectus, affiches tous ces services dans le domaine de la protection et de la défense de l'environnement.

Conseil, information, tous ces services dans le domaine de la protection et de la défense de l'environnement.