Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CREDIT AGRICOLE SA
/
CA L EQUIPE DE TOUS LES FOOTBALLS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CA L EQUIPE DE TOUS LES FOOTBALLS
CREDIT AGRICOLE SA, société anonyme

Numéro de dépôt :
3878405
Date de dépôt :
01/12/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
01/12/2021
CA L EQUIPE DE TOUS LES FOOTBALLS de CREDIT AGRICOLE SA

Présentation de la marque CA L EQUIPE DE TOUS LES FOOTBALLS

Déposée le 1 décembre 2011 par la Société Anonyme (SA) CREDIT AGRICOLE SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « CA L EQUIPE DE TOUS LES FOOTBALLS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-51 du 23 décembre 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CREDIT AGRICOLE SA domicilié(e) 91-93 boulevard Pasteur - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 608 416 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A., M. Lionel LAPEYRE domicilié(e) 67 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

La marque CA L EQUIPE DE TOUS LES FOOTBALLS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3878405.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 36 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CA L EQUIPE DE TOUS LES FOOTBALLS est expirée depuis le 1 décembre 2021.

CREDIT AGRICOLE SA a également déposé les autres marques suivantes : REGAIN , PIERRINVEST Union pour l'investissement immobilier , UNIMODIA , CARRE MAUVE , TOUT EN UN CLES EN MAINS , MOZAÏC 18/25 7 ANS DE PRIVILEGES , PLAN VERT AVENIR , PLAN RETRAITE VERTE , PLAN D'EPARGNE RETRAITE POPULAIRE DU CREDIT AGRICOLE , CA CREDIT AGRICOLE ALTERNATIVE INVESTMENT PRODUCTS GROUP


CREDIT AGRICOLE SA, société anonyme - 91-93 boulevard Pasteur - 75015 - PARIS - France - SIREN 784608416


SODEMA CONSEILS S.A., M. Lionel LAPEYRE - 67 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-51

Enregistrement sans modification - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-12

Cartes magnétiques ;

Publicité et affaires commerciales, à savoir : gestion des affaires commerciales, administration commerciale, conseil, information et renseignements d`affaires, mise à jour de documentation publicitaire, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés et échantillons), organisation d`expositions à buts commerciaux ou de publicité. Relations publiques ;

Services d`assurances et services financiers. Tous services bancaires et notamment services de carte bancaire, de carte de retrait, de carte de certification de chèques, de carte de paiement, de carte de crédit, de carte accréditive destinée aux clients des réseaux non bancaires ;

Communications par terminaux d`ordinateurs, radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques et par réseau de fibres optiques ;

Education et divertissement.