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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CREDIT AGRICOLE SA
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ALTERNATIVE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ALTERNATIVE
CREDIT AGRICOLE SA, société anonyme

Numéro de dépôt :
1599506
Date de dépôt :
28/06/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/06/2030

Présentation de la marque ALTERNATIVE

Déposée le 28 juin 1990 par la Société Anonyme (SA) CREDIT AGRICOLE SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ALTERNATIVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CREDIT AGRICOLE SA domicilié(e) 12 Place des Etats-Unis - 92127 - MONTROUGE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 608 416 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A., société anonyme, M. LAPEYRE Lionel domicilié(e) 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France.

La marque ALTERNATIVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1599506.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ALTERNATIVE arrivera à expiration en date du 28 juin 2030.

CREDIT AGRICOLE SA a également déposé les autres marques suivantes : REGAIN , PIERRINVEST Union pour l'investissement immobilier , UNIMODIA , CARRE MAUVE , TOUT EN UN CLES EN MAINS , MOZAÏC 18/25 7 ANS DE PRIVILEGES , PLAN VERT AVENIR , PLAN RETRAITE VERTE , PLAN D'EPARGNE RETRAITE POPULAIRE DU CREDIT AGRICOLE , CA CREDIT AGRICOLE ALTERNATIVE INVESTMENT PRODUCTS GROUP


CREDIT AGRICOLE SA, société anonyme - 12 Place des Etats-Unis - 92127 - MONTROUGE CEDEX - France - SIREN 784608416


SODEMA CONSEILS S.A., société anonyme, M. LAPEYRE Lionel - 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France


Inscription le 29 juillet 2002 - Changement de dénomination n°350695 - Publication au BOPI 2002-07-29

Renouvellement sans limitation le 5 janvier 2000 n°2160991 - Publication au BOPI 2000-01-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-50

Renouvellement sans limitation le 7 janvier 2010 n°2427073 - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-01-07

Renouvellement sans limitation le 24 février 2020 n°2740628 - Publication le 3 juil. 2020 au BOPI 2020-02-24

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