Accueil marques.expert
/
Marques déposées par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) CREDIT AGRICOLE MUTUEL Service Central des Titres
/
EUROVAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EUROVAL
GIE CREDIT AGRICOLE MUTUEL Service Central des Titres

Numéro de dépôt :
1748585
Date de dépôt :
13/06/1988
Lieu de dépôt :
CARPENTRAS
Date d'expiration :
13/06/1998

Présentation de la marque EUROVAL

Déposée le 13 juin 1988 par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) CREDIT AGRICOLE MUTUEL Service Central des Titres auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARPENTRAS), la marque française « EUROVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est le Groupement d'Intéret Economique (GIE) CREDIT AGRICOLE MUTUEL Service Central des Titres domicilié(e) Quartier de Baye - Avenue André Coudray, 84110 VAISON-LA-ROMAINE - France.

La marque EUROVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1748585.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EUROVAL est expirée depuis le 13 juin 1998.


GIE CREDIT AGRICOLE MUTUEL Service Central des Titres - Quartier de Baye - Avenue André Coudray, 84110 VAISON-LA-ROMAINE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1997-02

Traitement centralisé de toutes les opérations nécessaires à l'activité et à la réalisation de l'objet social de ses adhérents, à savoir : tous services rendus dans les affaires financières et monétaires