Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CA LOIRE HAUTE-LOIRE
CREDIT AGRICOLE LOIRE HAUTE-LOIRE (SOCIETE COOPERATIVE)

Numéro de dépôt :
1721096
Date de dépôt :
07/06/1990
Lieu de dépôt :
LE PUY
Date d'expiration :
07/06/2000
CA LOIRE HAUTE-LOIRE de CREDIT AGRICOLE LOIRE HAUTE-LOIRE (SOCIETE COOPERATIVE

Présentation de la marque CA LOIRE HAUTE-LOIRE

Déposée le 7 juin 1990 par CREDIT AGRICOLE LOIRE HAUTE-LOIRE (SOCIETE COOPERATIVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LE PUY), la marque française « CA LOIRE HAUTE-LOIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CREDIT AGRICOLE LOIRE HAUTE-LOIRE (SOCIETE COOPERATIVE), domicilié(e) 16, Avenue Jeanne d'Arc, 43750 Vals Près le Puy (Siège Administratif) - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN BOULAIS - France.

La marque CA LOIRE HAUTE-LOIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1721096.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CA LOIRE HAUTE-LOIRE est expirée depuis le 7 juin 2000.

CREDIT AGRICOLE LOIRE HAUTE-LOIRE (SOCIETE COOPERATIVE a également déposé les autres marques suivantes : CA LOIRE HAUTE-LOIRE


CREDIT AGRICOLE LOIRE HAUTE-LOIRE (SOCIETE COOPERATIVE) - 16, Avenue Jeanne d'Arc, 43750 Vals Près le Puy (Siège Administratif) - France


JEAN BOULAIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-27

Banque, finances, assurances. Services financiers, bancaires, d'assurances et notamment, opérations de change, gestion de portefeuille et de patrimoine, prêts ou crédits à la clientèle, prise de garantie, recouvrement de créances, émission de chèques, chèques de voyages et lettres de crédit, et tous moyens de paiement ainsi que les supports matériels nécessaires à leur bonne fin (produits imprimés tels conventions, journaux, adhésifs, logiciels, papeterie)

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.