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Marques déposées par CREDIT AGRICOLE LOIRE HAUTE-LOIRE (SOCIETE COOPERATIVE
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CA LOIRE HAUTE-LOIRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CA LOIRE HAUTE-LOIRE
CREDIT AGRICOLE LOIRE HAUTE-LOIRE (SOCIETE COOPERATIVE)

Numéro de dépôt :
1598176
Date de dépôt :
13/06/1990
Lieu de dépôt :
ST ETIENNE
Date d'expiration :
13/06/2000
CA LOIRE HAUTE-LOIRE de CREDIT AGRICOLE LOIRE HAUTE-LOIRE (SOCIETE COOPERATIVE

Présentation de la marque CA LOIRE HAUTE-LOIRE

Déposée le 13 juin 1990 par CREDIT AGRICOLE LOIRE HAUTE-LOIRE (SOCIETE COOPERATIVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST ETIENNE), la marque française « CA LOIRE HAUTE-LOIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CREDIT AGRICOLE LOIRE HAUTE-LOIRE (SOCIETE COOPERATIVE), domicilié(e) 94, Rue Bergson, 42000 Saint-Etienne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN BOULAIS - France.

La marque CA LOIRE HAUTE-LOIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1598176.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CA LOIRE HAUTE-LOIRE est expirée depuis le 13 juin 2000.

CREDIT AGRICOLE LOIRE HAUTE-LOIRE (SOCIETE COOPERATIVE a également déposé les autres marques suivantes : CA LOIRE HAUTE-LOIRE


CREDIT AGRICOLE LOIRE HAUTE-LOIRE (SOCIETE COOPERATIVE) - 94, Rue Bergson, 42000 Saint-Etienne - France


JEAN BOULAIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-49

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