CAICBOURSE
Présentation de la marque CAICBOURSE
Déposée le 29 juillet 2002 par la Société Anonyme (SA) CREDIT AGRICOLE INDOSUEZ CHEUVREUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CAICBOURSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-36 du 6 septembre 2002.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CAICBOURSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3177904.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAICBOURSE est expirée depuis le 29 juillet 2012.
CREDIT AGRICOLE INDOSUEZ CHEUVREUX a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-02
Publication - Publication le 6 sept. 2002 au BOPI 2002-36
Inscription le 10 août 2009 - Changement de dénomination n°503681 - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-08-10