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Marques déposées par CREDIT AGRICOLE DU MORBIHAN
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Le Tour des Ports du Morbihan
Marque expirée - Marque en non vigueur

Le Tour des Ports du Morbihan
CREDIT AGRICOLE DU MORBIHAN, SOCIETE COOPERATIVE A CAPITAL ET PERSONNEL VARIABLES STE DE COURTAGE EN ASS

Numéro de dépôt :
3574038
Date de dépôt :
30/04/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/04/2018
Le Tour des Ports du Morbihan de CREDIT AGRICOLE DU MORBIHAN

Présentation de la marque Le Tour des Ports du Morbihan

Déposée le 30 avril 2008 par CREDIT AGRICOLE DU MORBIHAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Le Tour des Ports du Morbihan »

Le déposant est CREDIT AGRICOLE DU MORBIHAN, SOCIETE COOPERATIVE A CAPITAL ET PERSONNEL VARIABLES STE DE COURTAGE EN ASS domicilié(e) Avenue de Kéranguen - 56956 - VANNES Cédex 9 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CREDIT AGRICOLE DU MORBIHAN domicilié(e) Avenue de Kéranguen - 56956 - VANNES Cédex 9 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Tour des Ports du Morbihan est expirée depuis le 30 avril 2018.

CREDIT AGRICOLE DU MORBIHAN a également déposé les autres marques suivantes : La Boutique de l'Assurance , La régate des ports du Morbihan , fidélitaux , Moné 3 + , CA BRETAGNE GESTION CONSEILLEE , MON COMMERCE BY CA , Force 56 , FORCE PRO , FORCE PLUS 56 , Mon Marché by CA


CREDIT AGRICOLE DU MORBIHAN, SOCIETE COOPERATIVE A CAPITAL ET PERSONNEL VARIABLES STE DE COURTAGE EN ASS - Avenue de Kéranguen - 56956 - VANNES Cédex 9 - France


CREDIT AGRICOLE DU MORBIHAN - Avenue de Kéranguen - 56956 - VANNES Cédex 9 - France


Publication - Publication le 13 juin 2008 au BOPI 2008-24

Enregistrement avec modification - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-22

Inscription le 6 mai 2009 - Rejet partiel n°496657 - Publication le 5 juin 2009 au BOPI 2009-05-06

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