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Marques déposées par la société Crédit Agricole d'Aquitaine
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lebonquartier.com
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

lebonquartier.com
Crédit Agricole d'Aquitaine, Société coopérative à capital variable

Numéro de dépôt :
3852621
Date de dépôt :
11/08/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/08/2021
lebonquartier.com de Crédit Agricole d\'Aquitaine

Présentation de la marque lebonquartier.com

Déposée le 11 août 2011 par la société Crédit Agricole d'Aquitaine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « lebonquartier.com » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-35 du 2 septembre 2011.

Le déposant est la société Crédit Agricole d'Aquitaine domicilié(e) 304 Boulevard du Président Wilson - 33076 - BORDEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Crédit Agricole d'Aquitaine, Service Communication Client domicilié(e) 304, Boulevard du Président Wilson - 33076 - BORDEAUX - France.

La marque lebonquartier.com a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3852621.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 36 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque lebonquartier.com est expirée depuis le 11 août 2021.

Crédit Agricole d'Aquitaine a également déposé les autres marques suivantes : le bon quartier , Le Petit Bordelais , Vivre-Utile , Little Bord'lais , Vivre Utile , Little Bordelais , VERTIGO


Crédit Agricole d'Aquitaine, Société coopérative à capital variable - 304 Boulevard du Président Wilson - 33076 - BORDEAUX - France


Crédit Agricole d'Aquitaine, Service Communication Client - 304, Boulevard du Président Wilson - 33076 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-35

Enregistrement avec modification - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11

Inscription le 13 mars 2013 - Rejet partiel n°596690 - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-03-13

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques) ; placement de fonds ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.