Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE GRAIN DE SEL
CREDIT AGRICOLE ATLANTIQUE VENDEE, Société coopérative à capital variable

Numéro de dépôt :
3869966
Date de dépôt :
27/10/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANTES
Date d'expiration :
27/10/2021
LE GRAIN DE SEL de CREDIT AGRICOLE ATLANTIQUE VENDEE

Présentation de la marque LE GRAIN DE SEL

Déposée le 27 octobre 2011 par la société CREDIT AGRICOLE ATLANTIQUE VENDEE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANTES), la marque française « LE GRAIN DE SEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-46 du 18 novembre 2011.

Le déposant est la société CREDIT AGRICOLE ATLANTIQUE VENDEE domicilié(e) 0 Route de Paris - 44000 - NANTES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CREDIT AGRICOLE ATLANTIQUE VENDEE domicilié(e) 0 Route de Paris - 44000 - NANTES - France.

La marque LE GRAIN DE SEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3869966.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE GRAIN DE SEL est expirée depuis le 27 octobre 2021.

CREDIT AGRICOLE ATLANTIQUE VENDEE a également déposé les autres marques suivantes : CA ATLANTIQUE VENDEE , Index'O , Grandissimo Entreprises , Etin'sel , prêt @ accompagner , CA EVOQ , DAT Sélection , Digital Horizon , L'Atelier by CA Atlantique Vendée , L'Atelier by CA


CREDIT AGRICOLE ATLANTIQUE VENDEE, Société coopérative à capital variable - 0 Route de Paris - 44000 - NANTES - France


CREDIT AGRICOLE ATLANTIQUE VENDEE - 0 Route de Paris - 44000 - NANTES - France


Publication - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46

Enregistrement sans modification - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-07

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.