DCALE
Présentation de la marque DCALE
Déposée le 3 février 2010 par la société Crédit Agricole Atlantique Vendée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DCALE »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DCALE est expirée depuis le 3 février 2020.
Crédit Agricole Atlantique Vendée a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-11
Enregistrement sans modification - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-28