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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CREDIT AGRICOLE ASSET MANAGEMENT
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MONACTICLUB
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MONACTICLUB
CREDIT AGRICOLE ASSET MANAGEMENT Société Anonyme

Numéro de dépôt :
93492253
Date de dépôt :
16/11/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/05/2013

Présentation de la marque MONACTICLUB

Déposée le 16 novembre 1993 par la Société Anonyme (SA) CREDIT AGRICOLE ASSET MANAGEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MONACTICLUB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-52 du 31 décembre 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CREDIT AGRICOLE ASSET MANAGEMENT domicilié(e) Immeuble Cotentin, 90, boulevard Pasteur,75015 PARIS,FRANCE (dossier no 2242951) - 75015 - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 357 648 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LEGI-MARK domicilié(e) 102, rue du Faubourg Saint-Honoré,75008 PARIS (dossier no 2242951) - 75008 - France.

La marque MONACTICLUB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93492253.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MONACTICLUB est expirée depuis le 26 mai 2013.

CREDIT AGRICOLE ASSET MANAGEMENT a également déposé les autres marques suivantes : DYNARBITRAGE VaR , TERRA GARANTIE , CA-AM SELECT EUROLAND , TRESO RETRAITE , CREDIT AGRICOLE MULTIMANAGERS , CA FUNDS , CA-AM PERFORMANCE EUROPE , EUROSEVEA , CERTI USA , CERTI TRACK


CREDIT AGRICOLE ASSET MANAGEMENT Société Anonyme - Immeuble Cotentin, 90, boulevard Pasteur,75015 PARIS,FRANCE (dossier no 2242951) - 75015 - France - SIREN 382357648


LEGI-MARK - 102, rue du Faubourg Saint-Honoré,75008 PARIS (dossier no 2242951) - 75008 - France


Inscription le 16 octobre 2003 - Transmission totale de propriété n°379756 - Publication au BOPI 2003-10-16

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-17

Renouvellement avec limitation le 26 mai 2003 n°2242951 - Publication au BOPI 2003-05-26

Inscription le 16 octobre 2003 - Changement de dénomination n°379758 - Publication au BOPI 2003-10-16

Inscription le 16 octobre 2003 - Changement de dénomination n°379757 - Publication au BOPI 2003-10-16

Publication - Publication le 31 déc. 1993 au BOPI 1993-52

Inscription le 15 avril 2009 - Changement de dénomination n°501559 - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-04-15

Inscription le 15 avril 2009 - Transmission totale de propriété n°501558 - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-04-15

Inscription le 19 juillet 2010 - Changement de dénomination n°527727 - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-07-19

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