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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CREDIT AGRICOLE ASSET MANAGEMENT – CAAM
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REVENU-VERT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

REVENU-VERT
CREDIT AGRICOLE ASSET MANAGEMENT – CAAM Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1298233
Date de dépôt :
06/02/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/02/2015

Présentation de la marque REVENU-VERT

Déposée le 6 février 1985 par la Société Anonyme (SA) CREDIT AGRICOLE ASSET MANAGEMENT – CAAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « REVENU-VERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CREDIT AGRICOLE ASSET MANAGEMENT – CAAM domicilié(e) Immeuble Cotentin, 90, boulevard Pasteur,75015 PARIS (dossier no 2282840) - 75015 - France et immatriculée sous le numéro RCS 437 574 452 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LEGI-MARK domicilié(e) 102, rue du Faubourg Saint Honoré,75008 PARIS (dossier no 2282840) - 75008 - France.

La marque REVENU-VERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1298233.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 36

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque REVENU-VERT est expirée depuis le 6 février 2015.

CREDIT AGRICOLE ASSET MANAGEMENT – CAAM a également déposé les autres marques suivantes : CAAM BRIO , CAAM DUO CLASSIQUE , CA2AM , GLOBAL INDICES , CAAM PEA COURT TERME , ATOUT PEA COURT TERME , atout moné A , ATOUT SERENACTIONS , CAAM AFD AVENIRS DURABLES , CAAM DUO


CREDIT AGRICOLE ASSET MANAGEMENT – CAAM Société Anonyme - Immeuble Cotentin, 90, boulevard Pasteur,75015 PARIS (dossier no 2282840) - 75015 - France - SIREN 437574452


LEGI-MARK - 102, rue du Faubourg Saint Honoré,75008 PARIS (dossier no 2282840) - 75008 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-28

Renouvellement sans limitation n°2038120 - Publication au BOPI 1994-43

Renouvellement sans limitation le 25 février 2005 n°2282840 - Publication au BOPI 2005-02-25

Inscription le 18 février 2005 - Changement de dénomination n°407877 - Publication au BOPI 2005-02-18

Inscription le 18 février 2005 - Transmission totale de propriété n°407876 - Publication au BOPI 2005-02-18

Inscription le 18 février 2005 - Transmission totale de propriété n°407873 - Publication au BOPI 2005-02-18

Inscription le 18 février 2005 - Changement de dénomination n°407874 - Publication au BOPI 2005-02-18

Inscription le 18 février 2005 - Changement de dénomination n°407875 - Publication au BOPI 2005-02-18

Inscription le 18 février 2005 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°407872 - Publication au BOPI 2005-02-18

Inscription le 19 juillet 2010 - Changement de dénomination n°527727 - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-07-19

Papier et articles en papier, carton et articles en carton , imprimés, journaux et périodiques, livres, articles pour reliures, photographies, papeterie, matières adhésives (pour la papeterie).Publicité et affaires. Assurances et finances.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.