Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EUROPLAN
CREDA LIMITED, société organisée sous les lois de Grande Bretagne

Numéro de dépôt :
1578944
Date de dépôt :
06/03/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/03/2000

Présentation de la marque EUROPLAN

Déposée le 6 mars 1990 par la société CREDA LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EUROPLAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société CREDA LIMITED domicilié(e) Creda Works, Blythe Bridge, STOKE ON TRENT ST11 9LJ ROYAUME-UNI - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU - France.

La marque EUROPLAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1578944.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EUROPLAN est expirée depuis le 6 mars 2000.

CREDA LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : VARIOMATIC , SENSORMATIC , SOLARSPEED , SPRINT , SENSATRONIC


CREDA LIMITED, société organisée sous les lois de Grande Bretagne - Creda Works, Blythe Bridge, STOKE ON TRENT ST11 9LJ ROYAUME-UNI - Royaume-Uni


CABINET REGIMBEAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-33

Machines à laver, machines à sécher, machines à laver séchantes, lave-vaisselle, leurs parties constitutives. Appareils et instruments de cuisson et de chauffage, leurs parties constitutives

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.