Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALTISUD
M CREBIER GERARD

Numéro de dépôt :
97664163
Date de dépôt :
12/02/1997
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/02/2007

Présentation de la marque ALTISUD

Déposée le 12 février 1997 par monsieur CREBIER GERARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ALTISUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-13 du 28 mars 1997.

Le déposant est monsieur CREBIER GERARD domicilié(e) 37 GRANDE RUE, 69250 FLEURIEU SUR SAONE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M CREBIER GERARD - France.

La marque ALTISUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97664163.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALTISUD est expirée depuis le 12 février 2007.

CREBIER GERARD a également déposé les autres marques suivantes : MICRO CYBER


M CREBIER GERARD - 37 GRANDE RUE, 69250 FLEURIEU SUR SAONE - France


M CREBIER GERARD - France


Inscription le 12 avril 2001 - Rejet partiel n°321057 - Publication au BOPI 2001-04-12

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-47

Publication - Publication le 28 mars 1997 au BOPI 1997-13

Appareils et instruments de signalisation. - Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction de son et d'images, supports d'enregistrement. Distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement, appareils et systèmes pour le traitement de l'information par ordinateurs. Panneaux de signalisation mécanique ou par système de reprojection. Communications par terminaux d'ordinateurs. Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données. Programmation pour ordinateurs.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.