ROBERTO FABRIS CREATUS CONSULT (S.A.R.L.)
Présentation de la marque ROBERTO FABRIS
Déposée le 31 mai 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CREATUS CONSULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROBERTO FABRIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-27 du 5 juillet 2002.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CREATUS CONSULT domicilié(e) 31 rue Denon,71100 CHALON SUR SAONE - 71100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 690 808 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 46, rue DECAMPS,75116 PARIS - 75116 - France.
La marque ROBERTO FABRIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3166883.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROBERTO FABRIS est expirée depuis le 31 mai 2012.
CREATUS CONSULT (S.A.R.L.) - 31 rue Denon,71100 CHALON SUR SAONE - 71100 - France - SIREN 440690808
MARKPLUS INTERNATIONAL Conseils en Propriété Industrielle - 46, rue DECAMPS,75116 PARIS - 75116 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-45
Publication - Publication le 5 juil. 2002 au BOPI 2002-27
Parfumerie, huiles essentielles, dentifrices ; préparations cosmétiques pour le bain ; savons pour le bain sous forme liquide, solide ou de gel ; désodorisants à usage personnel ; huiles à usage cosmétiques pour le bain ; huiles de toilette ; laits de toilettes ; produits cosmétiques pour le soin de la peau ; pierre à adoucir ; produits de toilette ; parfums ; eaux de toilettes ; eaux de senteur ; lotions pour les cheveux ; préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau ; préparations cosmétiques pour le bain ; produits de maquillage ; fonds de teints et correcteurs de teints ; produits cosmétiques pour le soin de la peau ; rouge à lèvres ; vernis à ongles ; talc pour la toilette ; shampooings ; mascaras ; ombres à paupières. Lunettes et lunettes de soleil ; appareils et instruments photographiques, cinématographiques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; cassettes magnétiques, vidéo et laser ; disques acoustiques ; bandes vidéo ; disquettes informatiques ; vidéo disques ; disques optiques ; disques optiques compacts ; disques compacts interactifs ; logiciels et progiciels quel qu'en soit le support ; logiciels interactifs ; disque virtuel digital (D.V.D.) ; cartes magnétiques prépayées et notamment pour la téléphonie ; téléphones et téléphones portables. Métaux précieux et leurs alliages, autres qu'à usage dentaire ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; orfèvrerie (à l'exception de la coutellerie, des fourchettes et des cuillers) ; horlogerie et instruments chronométriques ; montres ; bracelets (bijouterie) ; bagues (bijouterie) ; boîtiers et chaînes de montres ; épingles de parure ; écrins en métaux précieux ; colliers (bijouterie) ; boucles d'oreille ; gobelets et flacons en métaux précieux ; vaisselles et vases en métaux précieux ; articles pour fumeurs en métaux précieux ; bustes, statuettes et figurines en métaux précieux ; broches (bijouterie) ; breloques ; porte-clés fantaisie en métaux précieux ; boîtes, urnes et/ou coffrets en métaux précieux ; médailles et médaillons (bijouterie) ; ustensiles de cuisine ou de ménage en métaux précieux. Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; bourses ; cartables ; porte-cartes ; coffrets destinés à contenir des articles de toilettes dits "vanity cases" ; porte-documents ; havresacs ; sacs de voyage ; sacs à main, sacs-housses pour vêtements ; articles de maroquinerie en cuir ou imitation cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures) valises et bagages, étuis pour permis de conduire (maroquinerie) , étuis de poche (maroquinerie) , pochettes (maroquinerie) , étuis et supports de cartes de visite (maroquinerie) , bandoulières (courroies) en cuir, étuis et porte-cartes de crédit (maroquinerie) , étuis pour clefs (maroquinerie) , étuis pour passeport (maroquinerie) , porte-monnaie ; articles de bourrellerie, portefeuille ; mallettes pour documents ; parasols, parapluies et cannes. Vêtements (habillement) et sous-vêtements ; pyjamas ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; collants (habillement) , chaussettes et bas ; foulards ; tabliers de cuisine ; robes de mariée ; imperméable (habillement) ; vêtements de cuir ; maillots de bain et peignoirs de bain ; justaucorps (body) ; lingerie de corps ; chaussures (autres qu'orthopédiques) ; chapellerie ; vêtements de sports (autres que de plongée) .
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.