Marque expirée - Marque en non vigueur

CHARME FEMININ
CREATOUCH S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
3499348
Date de dépôt :
09/05/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/05/2017
CHARME FEMININ de CREATOUCH

Présentation de la marque CHARME FEMININ

Déposée le 9 mai 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CREATOUCH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHARME FEMININ »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CREATOUCH domicilié(e) 16, boulevard Saint-Germain,75005 PARIS - 75005 - France et immatriculée sous le numéro RCS 493 393 904 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Charles ROUSSARD CREATOUCH S.A.R.L. domicilié(e) 16, boulevard Saint-Germain,75005 PARIS - 75005 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHARME FEMININ est expirée depuis le 9 mai 2017.

CREATOUCH a également déposé les autres marques suivantes : PLANETE HENTAÏ


CREATOUCH S.A.R.L. - 16, boulevard Saint-Germain,75005 PARIS - 75005 - France - SIREN 493393904


Monsieur Charles ROUSSARD CREATOUCH S.A.R.L. - 16, boulevard Saint-Germain,75005 PARIS - 75005 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-46

Publication - Publication le 15 juin 2007 au BOPI 2007-24

Publications ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; magazines ; revues périodiques ; imprimés ; agendas ; almanach ; feuilles d'annonces ; atlas ; catalogues ; affiches ; affichettes ; albums ; cartes ; cartes postales ; cartes à jouer ; décalcomanie ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ; gravures ; aquarelles ; clichés ; photographies ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; patrons pour la couture ; instruments de dessin ; produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; caractères d'imprimerie ; programmes d'ordinateurs ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage.

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial, à des moteurs de recherches, à l'Internet par l'intermédiaire de portails ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences, de vidéoconférence, de vidéotexte, de télétexte et de visualisation de données ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; service de transmission de données en particuliers de vidéos, de vidéos à la demande, de photographies, d'images animées et/ou fixes, de musique, de sons, de textes et de messages par voie télématique accessible avec ou sans code d'accès, par terminaux, par tous réseaux de télécommunications (Internet, réseaux de téléphonie mobile), réseau local sans fil, réseau de radiocommunication ; service de diffusion de données en particulier de vidéos, de vidéos à la demande, de photographies, d'images animées et/ou fixes, de musique, de sons, de textes, de messages quels que soient les supports de diffusion et les moyens techniques de diffusion.

Divertissement ; informations en matière de divertissement ; services de loisir ; micro-édition ; publication de livres ; édition et publication de textes, d'illustrations, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines, y compris publications électroniques et numériques en ligne, de supports sonores et/ou visuels, de supports multimédia, de programmes multimédias, de jeux sur tous supports multimédia ; location d'enregistrements sonores ; réalisation et production de programmes d'information, de divertissements radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ; production et location de films et tous supports sonores et/ou visuels, et de supports multimédias ; diffusion de programmes audiovisuels par terminaux d'ordinateurs et ou par réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privés ou réservé (de type Intranet), ou câble, ou satellite, ou onde ; services de photographie ; organisation de jeux, de loterie, de concours avec ou sans remise de prix (divertissement) ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent.