Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PREMALIS L'HABITAT SOCIAL NOUVELLE GÉNÉRATION
CREATOM, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3775813
Date de dépôt :
18/10/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/10/2020
PREMALIS L\'HABITAT SOCIAL NOUVELLE GÉNÉRATION de CREATOM

Présentation de la marque PREMALIS L'HABITAT SOCIAL NOUVELLE GÉNÉRATION

Déposée le 18 octobre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CREATOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PREMALIS L'HABITAT SOCIAL NOUVELLE GÉNÉRATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-45 du 12 novembre 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CREATOM domicilié(e) 1 Rue des chevaliers de malte - 34790 - LATTES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CREATOM domicilié(e) 1 Rue des chevaliers de malte - 34790 - LATTES - France.

La marque PREMALIS L'HABITAT SOCIAL NOUVELLE GÉNÉRATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3775813.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PREMALIS L'HABITAT SOCIAL NOUVELLE GÉNÉRATION est expirée depuis le 18 octobre 2020.

CREATOM a également déposé les autres marques suivantes : [HY]PERPIGNAN , [HI]PERPIGNAN , CREATOM , HERAULT, LE LANGUEDOC TOURISMEXPERTS TRANSFORMONS VOS ENVIES EN SEJOUR , LES CULTURISSIMES AFTER-WORK CULTURE & SENS , PRAGMA URBAN ART


CREATOM, Société à responsabilité limitée - 1 Rue des chevaliers de malte - 34790 - LATTES - France


CREATOM - 1 Rue des chevaliers de malte - 34790 - LATTES - France


Publication - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-45

Enregistrement sans modification - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-08

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.