THE QUALITATIVE VILLAGE
Présentation de la marque THE QUALITATIVE VILLAGE
Déposée le 28 décembre 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CREATIVE WORKS, la Société à Responsabilité Limité (SARL) ID View, la Société à Responsabilité Limité (SARL) ID SOURCING, la Société à Responsabilité Limité (SARL) IN'SENS, la Société par Action Simplifiée (SAS) QUALEIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « THE QUALITATIVE VILLAGE »
Les déposants sont
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque THE QUALITATIVE VILLAGE est expirée depuis le 28 décembre 2019.
CREATIVE WORKS a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 13 juillet 2004 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°396204 - Publication au BOPI 2004-07-13
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-22
Publication - Publication le 4 févr. 2000 au BOPI 2000-05
Inscription le 2 décembre 2009 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°511314 - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2009-12-02
Renouvellement sans limitation le 16 décembre 2009 n°2425572 - Publication le 5 févr. 2010 au BOPI 2009-12-16
Inscription le 28 juillet 2010 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°528305 - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-07-28
Inscription le 15 septembre 2014 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°631193 - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-09-15
Inscription le 29 janvier 2015 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°641743 - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2015-01-29