Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DBA Totem
CREATIVE SYSTEMS ENGINEERING S.A.

Numéro de dépôt :
95562404
Date de dépôt :
07/03/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/03/2005

Présentation de la marque DBA Totem

Déposée le 7 mars 1995 par la Société Anonyme (SA) CREATIVE SYSTEMS ENGINEERING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DBA Totem » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-16 du 21 avril 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CREATIVE SYSTEMS ENGINEERING domicilié(e) 92-94 rue Saint Martin, 75004 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 735 106 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Creative Systems Engineering Monsieur Franck BONNEGENT - France.

La marque DBA Totem a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95562404.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DBA Totem est expirée depuis le 7 mars 2005.

CREATIVE SYSTEMS ENGINEERING a également déposé les autres marques suivantes : POST-PRESSE , CHECK-BOARD , CREATIVE SYSTEMS ENGINEERING , ADELINE , iPad Server , IMAGE CHECK-IN , SUPER ASSISTANT , ADELINE , EASYNEWS , QUIPOS BROWSER


CREATIVE SYSTEMS ENGINEERING S.A. - 92-94 rue Saint Martin, 75004 PARIS - France - SIREN 350735106


Creative Systems Engineering Monsieur Franck BONNEGENT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-33

Publication - Publication le 21 avr. 1995 au BOPI 1995-16

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