Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Creative Surgical
/
HEPATOSTAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HEPATOSTAT
Creative Surgical SAS
M. RIGNAULT

Numéro de dépôt :
3273261
Date de dépôt :
12/02/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/02/2014
HEPATOSTAT de Creative Surgical

Présentation de la marque HEPATOSTAT

Déposée le 12 février 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Creative Surgical et monsieur RIGNAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HEPATOSTAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-12 du 19 mars 2004.

Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) Creative Surgical - France et monsieur RIGNAULT domicilié(e) 50 quai Louis Bleriot,75016 PARIS - 75016 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Creative Surgical M. Delattre domicilié(e) 50 q. Louis Bleriot,75016 PARIS - 75016 - France.

La marque HEPATOSTAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3273261.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HEPATOSTAT est expirée depuis le 12 février 2014.

Creative Surgical a également déposé les autres marques suivantes : CREATIVE SURGICAL


Creative Surgical SAS - France

M. RIGNAULT - 50 quai Louis Bleriot,75016 PARIS - 75016 - France


Creative Surgical M. Delattre - 50 q. Louis Bleriot,75016 PARIS - 75016 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-29

Publication - Publication le 19 mars 2004 au BOPI 2004-12

Appareils et instrument chirurgicaux, implants artificiels. Services médicaux, service de santé, assistance medicale, services hospitaliers.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.