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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Creative Specific Software
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Peditel
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Peditel
Creative Specific Software, SAS

Numéro de dépôt :
4230741
Date de dépôt :
02/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/12/2025
Peditel de Creative Specific Software

Présentation de la marque Peditel

Déposée par voie électronique le 2 décembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Creative Specific Software auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Peditel » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-52 du 24 décembre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Creative Specific Software domicilié(e) Batiment S, 316 316 rue Isaac Newton - 83700 - Saint Raphael - France et immatriculée sous le numéro RCS 539 654 202 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Creative Specific Software, M. Ramzi Larbi domicilié(e) Batiment S, 316 316 rue Isaac Newton - 83700 - Saint Raphael - France.

La marque Peditel a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4230741.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Peditel arrivera à expiration en date du 2 décembre 2025.

Creative Specific Software a également déposé les autres marques suivantes : VA 2 CS VISUAL & AUTOMATIC ALERT CLAUD BASSED SYSTEM


Creative Specific Software, SAS - Batiment S, 316 316 rue Isaac Newton - 83700 - Saint Raphael - France - SIREN 539654202


Creative Specific Software, M. Ramzi Larbi - Batiment S, 316 316 rue Isaac Newton - 83700 - Saint Raphael - France


Publication - Publication le 24 déc. 2015 au BOPI 2015-52

Enregistrement sans modification - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-12

équipement de traitement de données, ordinateurs ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels.