Marque enregistrée - Marque en vigueur

HDLC
CREATIS

Numéro de dépôt :
4668476
Date de dépôt :
22/07/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/07/2030
HDLC de CREATIS

Présentation de la marque HDLC

Déposée par voie électronique le 22 juillet 2020 par CREATIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HDLC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-33 du 14 août 2020.

Le déposant est CREATIS domicilié(e) 1150 avenue de Font Brun - 83320 - Carqueiranne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CREATIS, Madame Pascale Juving domicilié(e) 1150 avenue de Font Brun - 83320 - Carqueiranne - France.

La marque HDLC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4668476.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HDLC arrivera à expiration en date du 22 juillet 2030.


CREATIS - 1150 avenue de Font Brun - 83320 - Carqueiranne - France


CREATIS, Madame Pascale Juving - 1150 avenue de Font Brun - 83320 - Carqueiranne - France


Publication - Publication le 14 août 2020 au BOPI 2020-33

Enregistrement sans modification - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-53

Amplificateurs électriques pour instruments de musique; Amplificateurs pour instruments de musique; Automates à musique à prépaiement; Bandes vidéo préenregistrées contenant de la musique; Cartes mémoire à circuit intégré destinées à jouer des instruments de musique électroniques; Cassettes audio contenant de la musique; Cassettes audio préenregistrées contenant de la musique; Cassettes audio préenregistrées ne comportant pas de musique; Cassettes de musique; Cassettes vidéo préenregistrées contenant de la musique; Cassettes vidéo préenregistrées ne comportant pas de musique; Circuits de commande électroniques pour instruments de musique électroniques; Connecteurs pour instruments de musique; Dispositifs d'effets électriques et électroniques pour instruments de musique; Dispositifs électriques et électroniques à effets pour instruments de musique; Disques compacts contenant de la musique; Disques laser pour stockage de musique; Disques laser préenregistrés contenant de la musique; Disques optiques comportant de la musique; DVD préenregistrés contenant de la musique; Enregistrements vidéo téléchargeables comportant de la musique; Étuis de transport pour lecteurs de musique numérique; Étuis de transport pour lecteurs de musique portables; Étuis pour dispositifs de stockage de musique; Fichiers de musique téléchargeables; Housses pour dispositifs de stockage de musique; Lecteurs de musique numériques; Lecteurs portables de musique; Logiciels pour la création et l'édition de musique et de sons; Logiciels pour le traitement de fichiers de musique numérique; Micros pour instruments de musique électriques [pick-up]; Musique numérique téléchargeable à partir de bases de données informatiques ou d'Internet; Musique numérique téléchargeable à partir de sites Web hébergeant des MP3; Musique numérique téléchargeable hébergée sur Internet; Musique numérique téléchargeable; Programmes informatiques exploitables par une machine pour la reproduction de musique; Stations d'accueil pour lecteurs de musique numérique; Vidéos comportant de la musique préenregistrée; Cassettes de musique ; cassettes musicales ; Disques compacts musicaux préenregistrés ; Enregistrement audio musicaux ; enregistrement musicaux sonores téléchargeables ; enregistrements musicaux sous forme de disques ; Enregistrements musicaux sur bandes ; Enregistrements vidéo musicaux ; logiciels musicaux. Programmes informatiques pour le traitement de fichiers musicaux numériques ; Puces contenant des enregistrements musicaux ; Série d’enregistrements sonores musicaux ; Station d’accueil pour lecteurs de musique numérique ; Vidéos comportant de la musique préenregistrée ;

Instruments de musique ; instruments de musique électroniques ;

Enregistrement de musique; Enseignement et formation dans le domaine de la musique et du divertissement; Location d'instruments de musique; Mise à disposition d'équipements et d'installations pour représentations de groupes de musique en direct; Organisation de concerts de musique pop; Présentation de concerts en direct d'un groupe de musique; Services de musique en direct; Services de production de musique; Mise à disposition de divertissements musicaux ; Musique en direct ; Organisation d’évènements musicaux ; Organisation de spectacles visuels et musicaux ; Organisation de concerts ; Organisation de spectacles musicaux ; Publication de textes musicaux ; Services artistiques fournis par des musiciens ; Service d’éducation musicale ; Services de concerts musicaux ; Services de divertissements avec animation musicale ; Services de divertissement musical sous forme de spectacles de groupes vocaux ;

Encodage de musique numérique; Stockage électronique de musique numérique.