Marque renouvelée - Marque en vigueur

ECOVUE
CREATIS, SA

Numéro de dépôt :
96648035
Date de dépôt :
23/10/1996
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/10/2026

Présentation de la marque ECOVUE

Déposée le 23 octobre 1996 par la Société Anonyme (SA) CREATIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ECOVUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-49 du 6 décembre 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CREATIS domicilié(e) 61 AVENUE Halley - 59866 - VILLENEUVE D'ASCQ - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 446 034 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Novagraaf Belgium N.V./S.A., domicilié(e) 187 Chaussée de la Hulpe Terhulpensesteenweg - 1170 - Brussels - Belgique.

La marque ECOVUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96648035.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 38

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ECOVUE arrivera à expiration en date du 23 octobre 2026.

CREATIS a également déposé les autres marques suivantes : FONCTIONALYS , CREATIS , CREATIS , creatis LE POUVOIR D'AGIR , FACILIPRET , LE POUVOIR D'AGIR , L' " EDIGERANCE " , creatis , CREDIT TOUSIMPLE , CREATIS PREVOYANCE


CREATIS, SA - 61 AVENUE Halley - 59866 - VILLENEUVE D'ASCQ - France - SIREN 419446034


Novagraaf Belgium N.V./S.A., - 187 Chaussée de la Hulpe Terhulpensesteenweg - 1170 - Brussels - Belgique


Renouvellement sans limitation n°2319669 - Publication au BOPI 2007-32

Renouvellement sans limitation le 19 juillet 2006 n°2319672 - Publication au BOPI 2006-07-19

Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2008-03

Inscription le 9 novembre 2005 - Transmission totale de propriété n°438672 - Publication au BOPI 2005-11-09

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-15

Publication - Publication le 6 déc. 1996 au BOPI 1996-49

Errata sur les renouvellements - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-42

Inscription le 15 décembre 2014 - Changement d'adresse n°638205 - Publication le 16 janv. 2015 au BOPI 2014-12-15

Renouvellement sans limitation le 2 août 2016 n°2625274 - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2016-08-02

Inscription le 11 mai 2020 - Modification d'un mandataire n°786724 - Publication le 12 juin 2020 au BOPI 2020-05-11

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Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.