Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAINT CLAIR
CREATIONS SAINT CLAIR

Numéro de dépôt :
1112633
Date de dépôt :
09/11/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque SAINT CLAIR

Déposée le 9 novembre 1979 par CREATIONS SAINT CLAIR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SAINT CLAIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CREATIONS SAINT CLAIR domicilié(e) (société anonyme) 12, rue de la Pierre Levée 75011 PARIS. - France.

La marque SAINT CLAIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1112633.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque SAINT CLAIR est expirée depuis le 9 novembre 1989.

CREATIONS SAINT CLAIR a également déposé les autres marques suivantes : STE- CLAIRE , SAINT CLAIR PARIS GOLF CONCEPT , (Marque figurative) , SAINT CLAIR , SAINT CLAIR , STE CLAIRE , GOLF-CONCEPT SAINT CLAIR


CREATIONS SAINT CLAIR - (société anonyme) 12, rue de la Pierre Levée 75011 PARIS. - France


Inscription le 11 juin 1998 - Transmission totale de propriété n°256060 - Publication au BOPI 1998-06-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-021

Inscription le 9 mars 1998 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°251020 - Publication au BOPI 1998-03-09

Inscription le 29 avril 1993 - Transmission de propriété n°158103 - Publication au BOPI 1993-04-29

Inscription - Concession de licence n°18485 - Publication au BOPI

Inscription - Changement d'adresse n°42066 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°128069 - Publication au BOPI

Vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.