Marque expirée - Marque en non vigueur

LIBERTO X-TREME Clothing
CREATIONS RIVERS, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
99808830
Date de dépôt :
23/08/1999
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/08/2019

Présentation de la marque LIBERTO X-TREME Clothing

Déposée le 23 août 1999 par la Société Anonyme (SA) CREATIONS RIVERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LIBERTO X-TREME Clothing »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CREATIONS RIVERS domicilié(e) Parc d'Activité de Saint Martin du Touch 6 Avenue Saint Granier BP 3100 - 31026 - TOULOUSE Cedex 3 - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 603 848 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MORELLE & BARDOU domicilié(e) BP 72253 - 31522 - RAMONVILLE CEDEX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LIBERTO X-TREME Clothing est expirée depuis le 23 août 2019.

CREATIONS RIVERS a également déposé les autres marques suivantes : L LIBERTO , LIBERTO ARIZONA , LIBERTO LIBERTO , LIBERTO 808 , ARIZONA BUENOS LIBERTO , LIBERTO & LIBERTO TRIPLE RESISTANCE , LIBERTO SISTER CODY , LIBERTO OAK OLDIES BUT GOODIES , LIBERTO DENIM IT MEANS SO MUCH MORE BADE DEEP BLUE , LIBERTO DENIM BADE FRIP WASH "IT MEANS SO MUCH MORE ù"


CREATIONS RIVERS, Société Anonyme - Parc d'Activité de Saint Martin du Touch 6 Avenue Saint Granier BP 3100 - 31026 - TOULOUSE Cedex 3 - France - SIREN 304603848


CABINET MORELLE & BARDOU - BP 72253 - 31522 - RAMONVILLE CEDEX - France


Inscription le 22 juin 2005 - Changement d'adresse n°414006 - Publication au BOPI 2005-06-22

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-05

Publication - Publication le 1 oct. 1999 au BOPI 1999-40

Renouvellement sans limitation le 3 juillet 2009 n°2412227 - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-07-03

Inscription le 23 octobre 2012 - Transmission totale de propriété n°587233 - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-10-23

Inscription le 23 octobre 2012 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°587232 - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-10-23

Papier, carton, produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) matières plastiques pour l'emballage (à savoir sacs, sachets, films et feuilles), cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés. Cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie en cuir ou imitation du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir), sac à main, de voyage, d'écolier, sacs à dos. Vêtements (maillots de bain, bonnets, caleçons, caleçons de bain, casquettes, ceintures, chaussettes, chaussures, chemises, chemisettes, combinaisons, écharpes, gants, gilets, habits, imperméables, jupes, layette, manteaux, pantalons, parkas, pull-overs, robes), chaussures, chapellerie.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].