Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LIBERTO
CREATIONS RIVERS Société Anonyme

Numéro de dépôt :
95555471
Date de dépôt :
27/01/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/01/2015

Présentation de la marque LIBERTO

Déposée le 27 janvier 1995 par la Société Anonyme (SA) CREATIONS RIVERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LIBERTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-09 du 3 mars 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CREATIONS RIVERS domicilié(e) Parc d'Activité de St Martin du Touch, 6 Avenue Saint Granier, BP 3100,31026 TOULOUSE Cedex 3 (dossier no 2280593) - 31026 - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 603 848 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MORELLE & BARDOU domicilié(e) BP 72253,31522 RAMONVILLE SAINT AGNE CEDEX (dossier no 2280593) - 31522 - France.

La marque LIBERTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95555471.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LIBERTO est expirée depuis le 27 janvier 2015.

CREATIONS RIVERS a également déposé les autres marques suivantes : L LIBERTO , LIBERTO ARIZONA , LIBERTO LIBERTO , LIBERTO 808 , ARIZONA BUENOS LIBERTO , LIBERTO & LIBERTO TRIPLE RESISTANCE , LIBERTO SISTER CODY , LIBERTO OAK OLDIES BUT GOODIES , LIBERTO DENIM IT MEANS SO MUCH MORE BADE DEEP BLUE , LIBERTO DENIM BADE FRIP WASH "IT MEANS SO MUCH MORE ù"


CREATIONS RIVERS Société Anonyme - Parc d'Activité de St Martin du Touch, 6 Avenue Saint Granier, BP 3100,31026 TOULOUSE Cedex 3 (dossier no 2280593) - 31026 - France - SIREN 304603848


CABINET MORELLE & BARDOU - BP 72253,31522 RAMONVILLE SAINT AGNE CEDEX (dossier no 2280593) - 31522 - France


Inscription le 22 juin 2005 - Changement d'adresse n°414006 - Publication au BOPI 2005-06-22

Renouvellement sans limitation le 31 janvier 2005 n°2280593 - Publication au BOPI 2005-01-31

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-46

Publication - Publication le 3 mars 1995 au BOPI 1995-09

Inscription le 23 octobre 2012 - Transmission totale de propriété n°587233 - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-10-23

Inscription le 23 octobre 2012 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°587232 - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-10-23

Cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie; articles de maroquinerie en cuir ou imitation du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures); sacs à main, de voyage, d'écoliers; articles de bourrellerie.Vêtements, chaussures, chapellerie

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.