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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CREATIONS RIVERS
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LIBERTA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LIBERTA
CREATIONS RIVERS, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1593654
Date de dépôt :
23/05/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/05/2020

Présentation de la marque LIBERTA

Déposée le 23 mai 1990 par la Société Anonyme (SA) CREATIONS RIVERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LIBERTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CREATIONS RIVERS domicilié(e) Parc d'Activité de Saint Martin du Touch 6 Avenue Saint Granier BP 100 - 31026 - TOULOUSE Cedex 3 - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 603 848 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MORELLE & BARDOU domicilié(e) BP 72253 - 31522 - RAMONVILLE CEDEX - France.

La marque LIBERTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1593654.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LIBERTA est expirée depuis le 23 mai 2020.

CREATIONS RIVERS a également déposé les autres marques suivantes : L LIBERTO , LIBERTO ARIZONA , LIBERTO LIBERTO , LIBERTO 808 , ARIZONA BUENOS LIBERTO , LIBERTO & LIBERTO TRIPLE RESISTANCE , LIBERTO SISTER CODY , LIBERTO OAK OLDIES BUT GOODIES , LIBERTO DENIM IT MEANS SO MUCH MORE BADE DEEP BLUE , LIBERTO DENIM BADE FRIP WASH "IT MEANS SO MUCH MORE ù"


CREATIONS RIVERS, Société Anonyme - Parc d'Activité de Saint Martin du Touch 6 Avenue Saint Granier BP 100 - 31026 - TOULOUSE Cedex 3 - France - SIREN 304603848


CABINET MORELLE & BARDOU - BP 72253 - 31522 - RAMONVILLE CEDEX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-45

Inscription le 24 juillet 2000 - Demande de relevé de déchéance n°304287 - Publication au BOPI 2000-07-24

Inscription le 22 juin 2005 - Changement d'adresse n°414006 - Publication au BOPI 2005-06-22

Renouvellement sans limitation le 23 juin 2000 n°2176750 - Publication au BOPI 2000-06-23

Inscription le 30 août 2000 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°306614 - Publication au BOPI 2000-08-30

Renouvellement sans limitation le 20 avril 2010 n°2438139 - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-04-20

Inscription le 23 octobre 2012 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°587232 - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-10-23

Inscription le 23 octobre 2012 - Transmission totale de propriété n°587233 - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-10-23

Vêtements pour hommes, femmes et enfants, principalement manteaux, vestes, pantalons, jupes, costumes, tailleurs, chemises, chemisiers, pull-overs, robes, en matières textiles, en cuir, en fourrure;vêtements de dessous, peignoirs;maillots de bain;tenues de plage;survêtements; chaussures, pantoufles, cravates, foulards, écharpes, gants, ceintures, chapeaux