Déposée le 8 février 1999 par la Société Anonyme (SA) CREATIONS RIVERS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « Ice Blue LIBERTO »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CREATIONS RIVERS domicilié(e) Parc d'Activité de Saint Martin du Touch, 6 Avenue Saint Granier, BP 3100,31026 TOULOUSE Cedex 3 (dossier no 2398343) - 31026 - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 603 848 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MORELLE & BARDOU domicilié(e) BP 72253,31522 RAMONVILLE CEDEX (dossier no 2398343) - 31522 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CREATIONS RIVERS Société Anonyme - Parc d'Activité de Saint Martin du Touch, 6 Avenue Saint Granier, BP 3100,31026 TOULOUSE Cedex 3 (dossier no 2398343) - 31026 - France - SIREN 304603848
CABINET MORELLE & BARDOU - BP 72253,31522 RAMONVILLE CEDEX (dossier no 2398343) - 31522 - France
Inscription le 7 janvier 1999 - Retrait partiel n°280623 - Publication au BOPI 1999-01-07
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-11
Renouvellement sans limitation le 13 février 2009 n°2398343 - Publication au BOPI 2009-02-13
Inscription le 22 juin 2005 - Changement d'adresse n°414006 - Publication au BOPI 2005-06-22
Publication - Publication le 19 mars 1999 au BOPI 1999-12
Inscription le 23 octobre 2012 - Transmission totale de propriété n°587233 - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-10-23
Inscription le 23 octobre 2012 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°587232 - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-10-23
Cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie en cuir ou imitaiton du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir) , sac à main, de voyage, d'écolier, sacs à dos. Vêtements, chaussures, chapellerie. eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirop et autres préparations pour faire des boissons.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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