Marque expirée - Marque en non vigueur

Ice Blue LIBERTO
CREATIONS RIVERS Société Anonyme

Numéro de dépôt :
99773709
Date de dépôt :
08/02/1999
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/02/2019

Présentation de la marque Ice Blue LIBERTO

Déposée le 8 février 1999 par la Société Anonyme (SA) CREATIONS RIVERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Ice Blue LIBERTO »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CREATIONS RIVERS domicilié(e) Parc d'Activité de Saint Martin du Touch, 6 Avenue Saint Granier, BP 3100,31026 TOULOUSE Cedex 3 (dossier no 2398343) - 31026 - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 603 848 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MORELLE & BARDOU domicilié(e) BP 72253,31522 RAMONVILLE CEDEX (dossier no 2398343) - 31522 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25 32

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Ice Blue LIBERTO est expirée depuis le 8 février 2019.

CREATIONS RIVERS a également déposé les autres marques suivantes : L LIBERTO , LIBERTO ARIZONA , LIBERTO LIBERTO , LIBERTO 808 , ARIZONA BUENOS LIBERTO , LIBERTO & LIBERTO TRIPLE RESISTANCE , LIBERTO SISTER CODY , LIBERTO OAK OLDIES BUT GOODIES , LIBERTO DENIM IT MEANS SO MUCH MORE BADE DEEP BLUE , LIBERTO DENIM BADE FRIP WASH "IT MEANS SO MUCH MORE ù"


CREATIONS RIVERS Société Anonyme - Parc d'Activité de Saint Martin du Touch, 6 Avenue Saint Granier, BP 3100,31026 TOULOUSE Cedex 3 (dossier no 2398343) - 31026 - France - SIREN 304603848


CABINET MORELLE & BARDOU - BP 72253,31522 RAMONVILLE CEDEX (dossier no 2398343) - 31522 - France


Inscription le 7 janvier 1999 - Retrait partiel n°280623 - Publication au BOPI 1999-01-07

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-11

Renouvellement sans limitation le 13 février 2009 n°2398343 - Publication au BOPI 2009-02-13

Inscription le 22 juin 2005 - Changement d'adresse n°414006 - Publication au BOPI 2005-06-22

Publication - Publication le 19 mars 1999 au BOPI 1999-12

Inscription le 23 octobre 2012 - Transmission totale de propriété n°587233 - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-10-23

Inscription le 23 octobre 2012 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°587232 - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-10-23

Cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie en cuir ou imitaiton du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir) , sac à main, de voyage, d'écolier, sacs à dos. Vêtements, chaussures, chapellerie. eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirop et autres préparations pour faire des boissons.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.