Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LIBERTO
CREATIONS RIVERS (Société Anonyme), ayant son siège social

Numéro de dépôt :
1623604
Date de dépôt :
24/10/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/10/2010

Présentation de la marque LIBERTO

Déposée le 24 octobre 1990 par la Société Anonyme (SA) CREATIONS RIVERS ayant son siège social auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LIBERTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CREATIONS RIVERS ayant son siège social domicilié(e) Rue Michel Labrousse, 31047 Toulouse (dossier no 2176747) - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 603 848 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINETMORELLE & BARDOU domicilié(e) (dossier no 2176747) - France.

La marque LIBERTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1623604.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LIBERTO est expirée depuis le 24 octobre 2010.


CREATIONS RIVERS (Société Anonyme), ayant son siège social - Rue Michel Labrousse, 31047 Toulouse (dossier no 2176747) - France - SIREN 304603848


CABINETMORELLE & BARDOU - (dossier no 2176747) - France


Renouvellement sans limitation le 23 juin 2000 n°2176747 - Publication au BOPI 2000-06-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-14

Inscription le 22 juin 2005 - Changement d'adresse n°414006 - Publication au BOPI 2005-06-22

Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau