Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SPAGHETTI
Numéro de dépôt :
1615912
Date de dépôt :
19/09/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/09/2000
Présentation de la marque SPAGHETTI
Déposée le 19 septembre 1990 par CREATIONS MICHEL CLAUDE ROBERT MCR (SàRL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SPAGHETTI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SPAGHETTI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1615912.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPAGHETTI est expirée depuis le 19 septembre 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-08