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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Créations MERVIL
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Christian CANE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Christian CANE
Créations MERVIL, Société anonyme, 5 bis, rue Jean-Dupuis, 42300 ROANNE.

Numéro de dépôt :
1197169
Date de dépôt :
03/03/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/03/1992

Présentation de la marque Christian CANE

Déposée le 3 mars 1982 par la Société Anonyme (SA) Créations MERVIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Christian CANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Créations MERVIL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN ET MAUREAU. - France.

La marque Christian CANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1197169.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Christian CANE est expirée depuis le 3 mars 1992.


Créations MERVIL, Société anonyme, 5 bis, rue Jean-Dupuis, 42300 ROANNE. - France


Cabinet GERMAIN ET MAUREAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-30

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