Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CREATIONS CALMA
S.A.R.L. CREATIONS MAURICE BARBIER

Numéro de dépôt :
11705
Date de dépôt :
19/06/1978
Lieu de dépôt :
Tri. Romans

Présentation de la marque CREATIONS CALMA

Déposée le 19 juin 1978 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CREATIONS MAURICE BARBIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Romans), la marque française « CREATIONS CALMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CREATIONS MAURICE BARBIER domicilié(e) 20, Rue d'Estienne d'Orves à BOURG DE PEAGE (Drôme) 26300. - France.

La marque CREATIONS CALMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 11705.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 26

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque CREATIONS CALMA est expirée depuis le 19 juin 1988.


S.A.R.L. CREATIONS MAURICE BARBIER - 20, Rue d'Estienne d'Orves à BOURG DE PEAGE (Drôme) 26300. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-025

Boucles et motifs en métal pour maroquinerie, chaussures et vêtements.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.