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Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Créations Marc ORFILA
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Créations Marc ORFILA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Créations Marc ORFILA
Créations Marc ORFILA, EURL

Numéro de dépôt :
3782295
Date de dépôt :
15/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/11/2020
Créations Marc ORFILA de Créations Marc ORFILA

Présentation de la marque Créations Marc ORFILA

Déposée le 15 novembre 2010 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Créations Marc ORFILA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Créations Marc ORFILA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-49 du 10 décembre 2010.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Créations Marc ORFILA domicilié(e) 86 RUE PIERRE ET MARIE CURIE - 34430 - SAINT JEAN DE VEDAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 502 366 958 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Créations Marc ORFILA domicilié(e) 86 RUE PIERRE ET MARIE CURIE - 34430 - SAINT JEAN DE VEDAS - France.

La marque Créations Marc ORFILA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3782295.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Créations Marc ORFILA est expirée depuis le 15 novembre 2020.


Créations Marc ORFILA, EURL - 86 RUE PIERRE ET MARIE CURIE - 34430 - SAINT JEAN DE VEDAS - France - SIREN 502366958


Créations Marc ORFILA - 86 RUE PIERRE ET MARIE CURIE - 34430 - SAINT JEAN DE VEDAS - France


Publication - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-49

Enregistrement avec modification - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-16

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; services de dessinateurs d'arts graphiques.