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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Créations Jean DORAY
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MOUSSE DOUCEUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOUSSE DOUCEUR
Créations Jean DORAY (SARL)

Numéro de dépôt :
1694117
Date de dépôt :
11/09/1991
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/09/2001

Présentation de la marque MOUSSE DOUCEUR

Déposée le 11 septembre 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Créations Jean DORAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MOUSSE DOUCEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Créations Jean DORAY domicilié(e) 62, Rte de la Marigarde, 06130 Grasse - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame FranÇoise CRABALONA - 17, Bd Pasteur à GRASSE - France.

La marque MOUSSE DOUCEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1694117.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOUSSE DOUCEUR est expirée depuis le 11 septembre 2001.

Créations Jean DORAY a également déposé les autres marques suivantes : REPULSIF C ET C , ATTRACTE 356 - SAP , FLEUR DOUCEUR , JARDIN SECRET , DOUCH'MOUSSE


Créations Jean DORAY (SARL) - 62, Rte de la Marigarde, 06130 Grasse - France


Madame FranÇoise CRABALONA - 17, Bd Pasteur à GRASSE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-08

Base lavante, savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotion pour les cheveux, produits pharmaceutiques

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.