Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FLEUR DOUCEUR
Créations Jean Doray (SARL)

Numéro de dépôt :
1719204
Date de dépôt :
13/09/1991
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/09/2001

Présentation de la marque FLEUR DOUCEUR

Déposée le 13 septembre 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Créations Jean Doray auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FLEUR DOUCEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Créations Jean Doray domicilié(e) 62, Rte de la Marigarde, 06130 GRASSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame FranÇoise Crabalona, 17, Bd Pasteur à Grasse - France.

La marque FLEUR DOUCEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1719204.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FLEUR DOUCEUR est expirée depuis le 13 septembre 2001.

Créations Jean Doray a également déposé les autres marques suivantes : REPULSIF C ET C , ATTRACTE 356 - SAP , JARDIN SECRET , DOUCH'MOUSSE , MOUSSE DOUCEUR


Créations Jean Doray (SARL) - 62, Rte de la Marigarde, 06130 GRASSE - France


Madame FranÇoise Crabalona, 17, Bd Pasteur à Grasse - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-25

Cosmétique (à savoir éponge en filet plastique destinée à utiliser avec bains moussants et gels douches), produits non compris dans d'autres classes en matière plastique, éponge, filet

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.