Marque enregistrée - Marque en vigueur

HOMÂ
CREATIONS HOMÂ

Numéro de dépôt :
4427970
Date de dépôt :
12/02/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/02/2028
HOMÂ de CREATIONS HOMÂ

Présentation de la marque HOMÂ

Déposée par voie électronique le 12 février 2018 par CREATIONS HOMÂ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HOMÂ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-10 du 9 mars 2018.

Le déposant est CREATIONS HOMÂ domicilié(e) 55 GRANDE RUE - 91870 - BOISSY-LE-SEC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, Madame Julie BRUN domicilié(e) 20, rue de Chazelles - 75847 - Paris Cedex 17 - France.

La marque HOMÂ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4427970.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOMÂ arrivera à expiration en date du 12 février 2028.


CREATIONS HOMÂ - 55 GRANDE RUE - 91870 - BOISSY-LE-SEC - France


REGIMBEAU, Madame Julie BRUN - 20, rue de Chazelles - 75847 - Paris Cedex 17 - France


Publication - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2018-10

Enregistrement avec modification - Publication le 20 juil. 2018 au BOPI 2018-29

Inscription le 25 juin 2018 - Retrait partiel n°726711 - Publication le 27 juil. 2018 au BOPI 2018-06-25

Tableaux (peintures) encadrés ou non ; affiches ; Papier et carton; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie et articles de bureau, à l'exception des meubles; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel de dessin et matériel pour artistes; pinceaux; matériel d'instruction ou d'enseignement à l’exception des appareils; feuilles, films et sacs en matières plastiques pour l'empaquetage et le conditionnement; caractères d'imprimerie, clichés ;

Courtepointes, couvre-pieds, linge de table non en papier, nappes non en papier, rideaux en matières textiles ou en matières plastiques, rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques, serviettes de table en matières textiles, sets de table en matières textiles,.