Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EUROTUL
CREATIONS GERARD DENOYELLE (S.A.)

Numéro de dépôt :
1541529
Date de dépôt :
07/07/1989
Lieu de dépôt :
CAMBRAI
Date d'expiration :
07/07/1999
EUROTUL de CREATIONS GERARD DENOYELLE

Présentation de la marque EUROTUL

Déposée le 7 juillet 1989 par la Société Anonyme (SA) CREATIONS GERARD DENOYELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CAMBRAI), la marque française « EUROTUL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CREATIONS GERARD DENOYELLE domicilié(e) 25 RUE VAUCANSON, 59540 CAUDRY - France.

La marque EUROTUL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1541529.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EUROTUL est expirée depuis le 7 juillet 1999.

CREATIONS GERARD DENOYELLE a également déposé les autres marques suivantes : EUROTUL , ARTMONY , FLONAP , ART MONY , ART MONY


CREATIONS GERARD DENOYELLE (S.A.) - 25 RUE VAUCANSON, 59540 CAUDRY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-01

Tissus Dentelles et Broderies

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.