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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CREATIONS GERARD DENOYELLE
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ARTMONY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARTMONY
CREATIONS GERARD DENOYELLE S.A

Numéro de dépôt :
92400748
Date de dépôt :
07/01/1992
Lieu de dépôt :
CAMBRAI
Date d'expiration :
07/01/2002

Présentation de la marque ARTMONY

Déposée le 7 janvier 1992 par la Société Anonyme (SA) CREATIONS GERARD DENOYELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CAMBRAI), la marque française « ARTMONY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-02 du 21 février 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CREATIONS GERARD DENOYELLE domicilié(e) 25 Rue Vaucanson, 59543 CAUDRY CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 917 657 64 480 026 0 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CREATIONS GERARD DENOYELLE S.A - France.

La marque ARTMONY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92400748.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTMONY est expirée depuis le 7 janvier 2002.

CREATIONS GERARD DENOYELLE a également déposé les autres marques suivantes : EUROTUL , FLONAP , EUROTUL , ART MONY , ART MONY


CREATIONS GERARD DENOYELLE S.A - 25 Rue Vaucanson, 59543 CAUDRY CEDEX - France - SIREN 316917657 644800260


CREATIONS GERARD DENOYELLE S.A - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-25

Publication - Publication le 21 févr. 1992 au BOPI 1992-02

Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, couvertures de lit et de table