Déposée le 4 décembre 1991 par la Société Anonyme (SA) CREATIONS FUSALP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « FUSALP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CREATIONS FUSALP domicilié(e) 114 Avenue de France - 74000 - ANNECY - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 792 987 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 51 Avenue Jean Jaurès, B.P. 7073 - 69301 - LYON Cedex 07 - France.
La marque FUSALP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1709567.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CREATIONS FUSALP, Société anonyme - 114 Avenue de France - 74000 - ANNECY - France - SIREN 330792987
Cabinet BEAU DE LOMENIE - 51 Avenue Jean Jaurès, B.P. 7073 - 69301 - LYON Cedex 07 - France
Renouvellement sans limitation le 2 août 2001 n°2204283 - Publication au BOPI 2001-08-02
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-18
Renouvellement sans limitation le 19 octobre 2011 n°2482461 - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-10-19
Inscription le 17 avril 2013 - Gage constitué n°599189 - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-04-17
Inscription le 25 avril 2013 - Gage constitué n°599847 - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-04-25
Vêtements, chaussures, chapellerie.Vêtements de sport;vêtements pour la pratique des sports d'hiver;gants de ski;chaussures de ski;après-skis, bonneterie sportive.Articles de gymnastique et de sport;jeux et jouets;skis, luges, bobsleighs;fixations, bâtons et autres accessoires pour le ski. Organisations de compétitions sportives
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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