Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CREATIONS FUSALP
/
FUSALP
Marque renouvelée - Marque en vigueur

FUSALP
CREATIONS FUSALP, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1380777
Date de dépôt :
21/11/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/11/2026

Présentation de la marque FUSALP

Déposée le 21 novembre 1986 par la Société Anonyme (SA) CREATIONS FUSALP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FUSALP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CREATIONS FUSALP domicilié(e) 114 Avenue de France - 74000 - ANNECY - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 792 987 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BEAU DE LOMENIE, Mme FRAUD Christine domicilié(e) 51 Avenue Jean Jaurès, BP 7073 - 69301 - LYON Cedex 07 - France.

La marque FUSALP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1380777.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 40

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque FUSALP arrivera à expiration en date du 21 novembre 2026.

CREATIONS FUSALP a également déposé les autres marques suivantes : MONTANT , VIRUS , FUSALP , ZONE OFF , FUSALP , COUGUAR , PULLS MONTANT , FUSALP , VOLTIGE , FIZZ


CREATIONS FUSALP, Société anonyme - 114 Avenue de France - 74000 - ANNECY - France - SIREN 330792987


Cabinet BEAU DE LOMENIE, Mme FRAUD Christine - 51 Avenue Jean Jaurès, BP 7073 - 69301 - LYON Cedex 07 - France


Renouvellement sans limitation le 4 août 2006 n°2320850 - Publication au BOPI 2006-08-04

Renouvellement sans limitation n°2075724 - Publication au BOPI 1996-43

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-17

Inscription le 29 décembre 2016 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne n°691801 - Publication le 27 janv. 2017 au BOPI 2016-12-29

Renouvellement sans limitation le 11 octobre 2016 n°2629814 - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2016-10-11

Entreprise de transformation de produits textiles ou analogues, vêtements confectionnés en tous genres

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.