Déposée le 18 juin 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CREATIONS FRANCOIS LAPIERRE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MERRY NOEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-30 du 26 juillet 1996.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CREATIONS FRANCOIS LAPIERRE domicilié(e) 1TER Place HENRI SESTRE, 95230 SOISY S/S MONTMORENCY - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LAPIERRE François - France.
La marque MERRY NOEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96630434.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MERRY NOEL est expirée depuis le 18 juin 2006.
CREATIONS FRANCOIS LAPIERRE (SARL) - 1TER Place HENRI SESTRE, 95230 SOISY S/S MONTMORENCY - France
LAPIERRE François - France
Inscription le 16 septembre 1997 - Rejet partiel n°242821 - Publication au BOPI 1997-09-16
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-52
Publication - Publication le 26 juil. 1996 au BOPI 1996-30
Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie). Produits de l'imprimerie, matériels pour les artistes, cartes à jouer, maquettes, cheminées en carton (décorations de Noël). Jeux et jouets. Décorations pour arbres de Noël. Confiseries
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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