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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CREATIONS ET IMPRESSION BRODART
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B BRODART Créations et Impressions de Broderies
Marque expirée - Marque en non vigueur

B BRODART Créations et Impressions de Broderies
CREATIONS ET IMPRESSION BRODART, SARL

Numéro de dépôt :
3011668
Date de dépôt :
29/02/2000
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/03/2020
B BRODART Créations et Impressions de Broderies de CREATIONS ET IMPRESSION BRODART

Présentation de la marque B BRODART Créations et Impressions de Broderies

Déposée le 29 février 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CREATIONS ET IMPRESSION BRODART auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « B BRODART Créations et Impressions de Broderies »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CREATIONS ET IMPRESSION BRODART domicilié(e) 91 RUE DES ROMAINS - 67200 - STRASBOURG - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 791 105 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mo Jean Philippe DESIGAUD domicilié(e) 17, B boulevard W. Rousseau - 42400 - SAINT CHAMOND - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 26

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque B BRODART Créations et Impressions de Broderies est expirée depuis le 1 mars 2020.


CREATIONS ET IMPRESSION BRODART, SARL - 91 RUE DES ROMAINS - 67200 - STRASBOURG - France - SIREN 313791105


Mo Jean Philippe DESIGAUD - 17, B boulevard W. Rousseau - 42400 - SAINT CHAMOND - France


Inscription le 12 novembre 2002 - Rejet partiel n°358863 - Publication au BOPI 2002-11-12

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-46

Publication - Publication le 7 avr. 2000 au BOPI 2000-14

Renouvellement sans limitation le 15 juin 2010 n°2443625 - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-06-15

- Tissus - Couvertures de lit et tables - Nappes non en papier et napperons en matières textiles - Dentelles et broderies rubans et lacets, boutons, crochets et œillets, épingles et aiguilles, fleurs artificielles

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.