Déposée le 26 janvier 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CREATIONS ET DIFFUSION GEORGES WEILL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « KAT'SOU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-11 du 16 mars 2001.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CREATIONS ET DIFFUSION GEORGES WEILL domicilié(e) 13 15 Rue des Petites Ecuries, 75010 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 552 274 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE GEORGES WEILL - France.
La marque KAT'SOU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3081092.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CREATIONS ET DIFFUSION GEORGES WEILL S.A.R.L - 13 15 Rue des Petites Ecuries, 75010 PARIS - France - SIREN 306552274
SOCIETE GEORGES WEILL - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-37
Publication - Publication le 16 mars 2001 au BOPI 2001-11
Inscription le 22 juillet 2010 - Transmission totale de propriété n°527943 - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-07-22
Tissus ; couvertures de lit et de table. Vêtements, chaussures, chapellerie. Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons crochets et illets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles, et plus particulièrement lingerie.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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