Déposée le 25 septembre 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CREATIONS DISTRIBUTION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CASAMOUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-44 du 3 novembre 1995.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CREATIONS DISTRIBUTION domicilié(e) 7 ALLEE DES VIOLETTES, 94310 ORLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 677 628 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CREATIONS DISTRIBUTION S.A.R.L. MARIE LOUISE JEANDEL - France.
La marque CASAMOUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95589861.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CASAMOUR est expirée depuis le 25 septembre 2005.
CREATIONS DISTRIBUTION S.A.R.L. - 7 ALLEE DES VIOLETTES, 94310 ORLY - France - SIREN 338677628
CREATIONS DISTRIBUTION S.A.R.L. MARIE LOUISE JEANDEL - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-10
Publication - Publication le 3 nov. 1995 au BOPI 1995-44
- Vaisselle, verrerie - ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine (faïence, porcelaine, céramique, fil de fer) - meubles - cadres, miroirs - paniers - plateaux - tissus à usage textile à savoir linge de maison; nappes, coordonnés et serviettes non en papier
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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