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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CREATIONS DE FRANCE
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CREATIONS DE FRANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CREATIONS DE FRANCE
CREATIONS DE FRANCE S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
1238902
Date de dépôt :
10/06/1983
Lieu de dépôt :
MIRECOURT
Date d'expiration :
10/06/1993
CREATIONS DE FRANCE de CREATIONS DE FRANCE

Présentation de la marque CREATIONS DE FRANCE

Déposée le 10 juin 1983 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CREATIONS DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MIRECOURT), la marque française « CREATIONS DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CREATIONS DE FRANCE domicilié(e) 43, rue de la Scierie, VITTEL (VOSGES). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame MORATI Bernadette. - France.

La marque CREATIONS DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1238902.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CREATIONS DE FRANCE est expirée depuis le 10 juin 1993.


CREATIONS DE FRANCE S.A.R.L. - 43, rue de la Scierie, VITTEL (VOSGES). - France


Madame MORATI Bernadette. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-45

Meubles, chaises, tables, tabourets, armoires, buffets