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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Créations Chouët Devay
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BABEL ARTS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BABEL ARTS
Créations Chouët Devay, SARL

Numéro de dépôt :
3815534
Date de dépôt :
18/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANTES
Date d'expiration :
18/03/2021
BABEL ARTS de Créations Chouët Devay

Présentation de la marque BABEL ARTS

Déposée le 18 mars 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Créations Chouët Devay auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANTES), la marque française « BABEL ARTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-14 du 8 avril 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Créations Chouët Devay domicilié(e) 14 boulevard François Blancho - 44200 - NANTES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Créations Chouët Devay domicilié(e) 14 boulevard François Blancho - 44200 - NANTES - France.

La marque BABEL ARTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3815534.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BABEL ARTS est expirée depuis le 18 mars 2021.


Créations Chouët Devay, SARL - 14 boulevard François Blancho - 44200 - NANTES - France


Créations Chouët Devay - 14 boulevard François Blancho - 44200 - NANTES - France


Publication - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-14

Inscription le 23 novembre 2011 - Retrait partiel n°562834 - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-11-23

Enregistrement avec modification - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Micro-édition de supports promotionnels ou publicitaires ;

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; programmation pour ordinateur ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle).