Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VESTA
CREATIONS CHALLET-HERAULT

Numéro de dépôt :
92410371
Date de dépôt :
05/03/1992
Lieu de dépôt :
ANGERS
Date d'expiration :
05/03/2002

Présentation de la marque VESTA

Déposée le 5 mars 1992 par la société CREATIONS CHALLET-HERAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « VESTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-12 du 30 avril 1992.

Le déposant est la société CREATIONS CHALLET-HERAULT domicilié(e) Route de Cholet, 49340 NUAILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 145 092 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CREATIONS CHALLET-HERAULT SA. - France.

La marque VESTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92410371.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VESTA est expirée depuis le 5 mars 2002.

CREATIONS CHALLET-HERAULT a également déposé les autres marques suivantes : GRAND DUC , VIOLE , AMBRE , LAZULI , TECALI , GALENE , CORIOLAN , FLÛTE , ECUME , VIRGINAL


CREATIONS CHALLET-HERAULT - Route de Cholet, 49340 NUAILLE - France - SIREN 317145092


CREATIONS CHALLET-HERAULT SA. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1992-44

Inscription le 21 juin 2002 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°348789 - Publication au BOPI 2002-06-21

Inscription le 3 novembre 1992 - RENONCIATION PARTIELLE n°151080 - Publication au BOPI 1992-11-03

Publication - Publication le 30 avr. 1992 au BOPI 1992-12

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; semences, plantes vivantes et fleurs naturelles.Tous ces produits à l'exception des tomates, maïs