Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TROMPETTE
CREATIONS CHALLET-HERAULT (S.A.)

Numéro de dépôt :
1523717
Date de dépôt :
30/03/1989
Lieu de dépôt :
ANGERS
Date d'expiration :
30/03/1999

Présentation de la marque TROMPETTE

Déposée le 30 mars 1989 par la Société Anonyme (SA) CREATIONS CHALLET-HERAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « TROMPETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CREATIONS CHALLET-HERAULT domicilié(e) Chemin de Montbault NUAILLE, 49340 TREMENTINES - France.

La marque TROMPETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1523717.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TROMPETTE est expirée depuis le 30 mars 1999.

CREATIONS CHALLET-HERAULT a également déposé les autres marques suivantes : GRAND DUC , VIOLE , AMBRE , LAZULI , TECALI , GALENE , CORIOLAN , FLÛTE , ECUME , VIRGINAL


CREATIONS CHALLET-HERAULT (S.A.) - Chemin de Montbault NUAILLE, 49340 TREMENTINES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-38

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; semences, plantes vivantes et fleurs naturelles